Charte Juridique du Forum

[Maxime Auguste]

Charte du Forum de l’alliance Damned Kingdom

I- Introduction

Ce forum de discussion est consacré aux questions liées Ikariam et plus particulièrement a son alliance Damned Kingdom. Nous vous rappelons que bien que ce forum soit interdit aux mineurs de moins de 12 ans, il y a quand même de jeunes personnes sur ce forum, c’est pourquoi il faut éviter tout propos pouvant les choquer.
Ce forum étant hébergé en France et ayant l’un de ses responsables en Tunisie, il se doit de respecter a la fois la loi française et la loi tunisienne. En cas de conflit d’intérêt entre des lois de ces deux pays, la loi la plus restrictive s’applique.

II- Accès et inscription

Ce forum peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique.

Cette inscription permet :
- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,
- à tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance par formulaire (optionnel),
- de supprimer vous-même vos contributions.

L'option d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur les forums nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès aux forums en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez aux forums sur un poste en accès public.


III- Droits et devoirs de l’auteur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité et n’engagent en aucun cas les responsables du forum. A ce titre, vous devez respecter les lois françaises et tunisiennes, les règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

Toute chose illégale est strictement interdite sur ce forum.

IV- Modération

Ce forum est administré, une équipe surveille tout ce qui est fait sur le forum et se réserve le droit de censurer pour le bon déroulement des débats ext.
Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le lieu ou il a été publié, respecte les lois et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif.
Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur, les responsables du forum ne sont en aucun cas responsables de ce qui y est publié et de ce qui s’y passe.

Les administrateurs se réservent le droit de supprimer votre compte ou de vous bannir périodiquement ou indéfiniment en cas de problèmes récurrents, c'est-à-dire que votre plage IP n’aura plus accès aux débats ni pour les consulter ni pour y répondre.

V- Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

VI- Destination des données collectées et des messages archivés

Tous les messages de ce forum (sauf exceptions) sont archivées, les adresses IP de tout les utilisateurs sont conservées et peuvent être fournies à une autorité qui en ferait la demande.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent en contactant un des administrateurs (maxime@anceau.fr).

Sources et inspirations de la charte: http://www.foruminternet.org/telechargement/documents/charte-forums-20030708.htm